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Achetez sereinement, même si la vie change
Un projet immobilier se construit sur le long terme. Cependant, certains événements personnels ou professionnels peuvent vous contraindre à revendre votre bien plus tôt que prévu, parfois dans des conditions défavorables.
Une revente dans l’urgence ne permet pas toujours de choisir le bon moment ni d’optimiser le prix de vente.
Avec la garantie revente immobilière, vous bénéficiez d’une protection concrète : en cas de revente liée à un événement garanti, la perte financière constatée peut être prise en charge, dans les conditions et limites prévues au contrat.
Une garantie adaptée à votre projet
La garantie s’applique aux biens immobiliers à usage d’habitation :
- résidence principale
- investissement locatif
- certains cas de résidence secondaire
Elle concerne ainsi la majorité des acquisitions réalisées dans le neuf, que ce soit pour habiter ou investir.
Événements couverts
| Événements | Résidence principale | Investissement locatif |
|---|---|---|
| Décès accidentel | ✔ | ✔ |
| Perte totale et irréversible d’autonomie | ✔ | ✔ |
| Licenciement (économique ou non) | ✔ | ✔ |
| Liquidation judiciaire | ✔ | ✔ |
| Divorce | ✔ | ✔ |
| Mutation professionnelle* | ✔ | ✘ |
| Naissance multiple* | ✔ | ✘ |
| Cause extérieure (environnement du bien) | ✔ | ✔ |
* Selon conditions prévues au contrat (notamment distance, délais et situation du bien).
Ces événements sont précisément définis et encadrés dans les conditions contractuelles.
Comment fonctionne la garantie ?
Une revente contrainte peut entraîner une perte financière, notamment en raison :
- des frais d’acquisition (notaire, garantie, financement),
- des frais liés à la revente (agence, négociation),
- ou d’un contexte de marché défavorable au moment de la vente.
La garantie revente immobilière permet de compenser ce risque.
Calcul de la perte
La perte financière est déterminée par la différence entre :
- le coût total d’acquisition (prix du bien + frais d’acquisition + frais liés au financement),
- et le prix de revente net vendeur (prix de vente diminué des frais liés à la revente).
Indemnisation
Cette perte peut être indemnisée :
- dans la limite de 20 % du prix d’achat du bien,
- et dans la limite du plafond de garantie souscrit.
Niveaux de garantie
| Option | Plafond d’indemnisation |
|---|---|
| Option 1 | 25 000 € |
| Option 2 | 40 000 € |
| Option 3 | 60 000 € |
Le choix de l’option détermine le montant maximal pouvant être indemnisé en cas de sinistre dans la limite de 20% du prix d'achat.
Exemples de fonctionnement
Revente avec moins-value
| Coût total d’acquisition | 269 861 € |
|---|---|
| Prix de vente net | 218 500 € |
| Perte constatée | 51 361 € |
Cette perte peut être prise en charge selon les conditions et limites du contrat.
Revente au prix d’achat
| Coût total d’acquisition | 269 861 € |
|---|---|
| Prix de vente net | 237 500 € |
| Perte constatée | 32 361 € |
Même en revendant au prix d’achat, une perte peut exister en raison des frais engagés lors de l’acquisition. La garantie permet d’en compenser tout ou partie.
Exemple lié à votre projet
Un acquéreur réalise l’achat d’un bien :
- Prix d’achat : 300 000 €
- Coût total avec frais : environ 324 000 €
7 ans plus tard, à la suite d’une mutation professionnelle à plus de 50 km, il est amené à revendre son bien :
- Prix de vente : 300 000 €
- Prix net inférieur au coût total d’acquisition
Cette situation génère une perte financière, notamment liée aux frais engagés lors de l’achat.
Avec la garantie : cette perte peut être partiellement ou totalement indemnisée, dans la limite des plafonds et des conditions prévues au contrat.
Pourquoi cette garantie fait la différence
- Vous sécurisez la valeur de votre investissement
- Vous anticipez les aléas de la vie
- Vous limitez le risque financier en cas de revente contrainte
- Vous investissez avec une meilleure visibilité sur le long terme
Vous achetez avec un cadre clair, même en cas d’imprévu.
Informations essentielles
Nature du contrat
Contrat d’assurance couvrant la perte financière liée à la revente d’un bien immobilier dans des conditions définies.
Conditions principales
- Garantie valable jusqu’à 10 ans à compter de l’acquisition
- Revente à intervenir dans un délai maximum de 18 mois après l’événement garanti
- Délais de carence applicables selon la nature des événements
- Indemnisation soumise à l’analyse du dossier et aux justificatifs fournis
Limites et exclusions
La garantie ne s’applique pas :
- en dehors des événements expressément prévus au contrat,
- en cas de non-respect des conditions contractuelles,
- dans les situations définies comme exclusions dans les conditions générales.
Il est recommandé de prendre connaissance des documents contractuels pour une information complète.
FAQ - Garantie revente immobilière
La garantie fonctionne-t-elle pour un investissement locatif ?
Suis-je indemnisé dans tous les cas de revente ?
Comment est calculée la perte ?
Existe-t-il un plafond ?
Les frais d’acquisition sont-ils remboursés ?
Y a-t-il des démarches à effectuer en cas d’événement ?
Mentions légales
Cette page a une finalité strictement informative et ne constitue ni une offre d’assurance, ni un conseil en assurance, ni une activité de distribution au sens du Code des assurances. La garantie présentée est un produit d’assurance proposé par un organisme habilité. Seuls les documents contractuels remis par l’assureur ou un intermédiaire dûment immatriculé (notamment le document d’information sur le produit d’assurance – IPID, les conditions générales et particulières) font foi et définissent les droits et obligations des parties.
